Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASH DISTRIBUTION
CASH DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96650284
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque CASH DISTRIBUTION

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CASH DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASH DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASH DISTRIBUTION domicilié(e) ayant son siège social 2 rue des Carmes, 24100 Bergerac - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 670 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque CASH DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH DISTRIBUTION est expirée depuis le 7 novembre 2006.


CASH DISTRIBUTION, Société Anonyme - ayant son siège social 2 rue des Carmes, 24100 Bergerac - France - SIREN 313670051


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), batteurs électriques, ouvre-boîtes électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, émulseurs électriques à usage domestique, fouets électriques à usage ménager, mixeurs électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, hache-viande (machines), machines à râper les légumes, robots de cuisine (machines), machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à coudre, machines à tricoter. Fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électriques, machines de pesage, balances, appareils électrothermiques à onduler les cheveux; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils de télévision, magnétoscopes, supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, ordinateurs, logiciels, appareils téléphoniques, écouteurs et répondeurs téléphoniques, appareils photographiques, caméras vidéo portatives à magnétoscope intégré, appareils de projection, appareils de radio, transistors, chaînes à haute fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de disques compacts, enceintes acoustiques.Appareils pour la désodorisation de l'air, appareils pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, appareils électriques de chauffage, radiateurs électriques; appareils et installations de cuisson, cuisinières, brûleurs à gaz, hottes d'aération, grils (appareils de cuisson), plaques chauffantes, allume-gaz, ustensiles de cuisson électriques, autocuiseurs électriques, fours électriques domestiques, rôtissoires, barbecues, friteuses électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, grille-pain, toasteurs, gaufriers électriques, chauffe-eau, chauffe-plats, stérilisateurs, appareils pour la purification de l'eau; appareils et machines à glace, appareils et machines frigorifiques, congélateurs, réfrigérateurs, sorbières électriques; appareils et installations de séchage, appareils à sécher le linge, appareils à sécher les mains pour lavabos, sèches cheveux; appareils de production de vapeur. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), filtres à café non électriques et filtres à thé, percolateurs à café non électriques, fouets non électriques, batteurs non électriques, gaufriers et presse-fruits non électriques, autocuiseurs non électriques, bouilloires non électriques, moulins à café à main, poêles, casseroles, friteuses non électriques, grils (ustensiles de cuisson), récipients calorifuges pour boisson; balais mécaniques; étendoirs à linge, planches à repasser; brosses à dents électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.