Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cash & Carry Discount
CASH & CARRY DISCOUNT
Numéro de dépôt :
3396741
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Présentation de la marque Cash & Carry Discount
Déposée le 9 décembre 2005 par la société CASH & CARRY DISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Cash & Carry Discount »
Le déposant est la société CASH & CARRY DISCOUNT domicilié(e) 26 RUE DE L'ARDECHE,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 869 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur M. HAMMOUD CASH & CARRY DISCOUNT domicilié(e) 26 RUE DE L'ARDECHE,67100 STRASBOURG - 67100 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASH & CARRY DISCOUNT - 26 RUE DE L'ARDECHE,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 480869254
Monsieur M. HAMMOUD CASH & CARRY DISCOUNT - 26 RUE DE L'ARDECHE,67100 STRASBOURG - 67100 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433474 - Publication au BOPI 2006-05-10
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Electromenager et Hifi. – appareils du son et de l'image. – appareils de cuisson et de réfrigération. – meubles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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