Marque expirée - Marque en non vigueur

Panoscan
Mr. Casey COSS

Numéro de dépôt :
3404586
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/01/2016
Panoscan de Casey COSS

Présentation de la marque Panoscan

Déposée le 20 janvier 2006 par monsieur Casey COSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Panoscan »

Le déposant est monsieur Casey COSS domicilié(e) 5632 Van Nuys Blvd., #150, Van Nuys California,ETATS-UNIS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panoscan est expirée depuis le 20 janvier 2016.


Mr. Casey COSS - 5632 Van Nuys Blvd., #150, Van Nuys California,ETATS-UNIS - États-Unis


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, dispositifs de sauvetage.