Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIT'AIL
CASETTI Yvette

Numéro de dépôt :
93469798
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2003

Présentation de la marque VIT'AIL

Déposée le 21 mai 1993 par CASETTI Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIT'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est CASETTI Yvette, domicilié(e) "Le Poisat" Lucenay, 69480 ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Yvette CASETTI - France.

La marque VIT'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIT'AIL est expirée depuis le 21 mai 2003.

CASETTI Yvette a également déposé les autres marques suivantes : VIT'OIGNON , VIT'ECHALOTE , VIT'PERSILLADE


CASETTI Yvette - "Le Poisat" Lucenay, 69480 ANSE - France


Mme Yvette CASETTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 13 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166447 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 21 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164476 - Publication au BOPI 1993-10-21

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Pulpe d'ail (Condiment) Conditionnée en petits pots plastique de 125 grs et en tubes de 100 ml