Déposée le 15 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASETTI CONDIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YVECA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASETTI CONDIMENTS domicilié(e) 36 impasse Morcau,69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2344645) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 891 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Ad Vocare domicilié(e) 4 allées Paul Feuga,31000 TOULOUSE (dossier no 2344645) - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVECA est expirée depuis le 15 juin 2017.
CASETTI CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : VITAIL
CASETTI CONDIMENTS SARL - 36 impasse Morcau,69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2344645) - 69400 - France - SIREN 392891487
SELARL Ad Vocare - 4 allées Paul Feuga,31000 TOULOUSE (dossier no 2344645) - 31000 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344645 - Publication au BOPI 2007-06-22
Renouvellement sans limitation n°2092004 - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168463 - Publication au BOPI 1994-01-25
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices galce à rafraîchir, céréales, pulpe d'ail, pulpe d'échalote.
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