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Marques déposées par CASES RIBALTA Josep Maria
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SAN MARINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN MARINO
CASES RIBALTA Josep Maria

Numéro de dépôt :
3224343
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
29/09/2008
SAN MARINO de CASES RIBALTA Josep Maria

Présentation de la marque SAN MARINO

Déposée le 29 septembre 1998 par CASES RIBALTA Josep Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SAN MARINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est CASES RIBALTA Josep Maria domicilié(e) Avenida Miquel Mateu, 13-15, ESCALDES,ES - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SAN MARINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN MARINO est expirée depuis le 29 septembre 2008.

CASES RIBALTA Josep Maria a également déposé les autres marques suivantes : FRANC.PORT


CASES RIBALTA Josep Maria - Avenida Miquel Mateu, 13-15, ESCALDES,ES - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392872 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Tabac ; cigarettes, cigares ; articles pour fumeurs, allumettes.