Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASERTA
/
TERRE ET CEPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET CEPAGES
CASERTA société anonyme

Numéro de dépôt :
3288323
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014
TERRE ET CEPAGES de CASERTA

Présentation de la marque TERRE ET CEPAGES

Déposée le 27 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CASERTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASERTA domicilié(e) 25, rue de Clichy,93400 SAINT OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 016 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TERRE ET CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET CEPAGES est expirée depuis le 27 avril 2014.

CASERTA a également déposé les autres marques suivantes : LA CASERTANE , CASERTA , VILLA VALIANO , VT VIGNERON TRADITION , LADY PRINCESS , TERRE & CÈPAGES , LA CASERTELLA , LA FARANDOLE ITALIENNE , Terre d'ITALIA , SALVI


CASERTA société anonyme - 25, rue de Clichy,93400 SAINT OUEN - 93400 - France - SIREN 320016009


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472361 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472360 - Publication au BOPI 2008-04-14

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie) ; liqueurs ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine. Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; cafés ; cafétérias ; snack-bars ; restaurant de plats à emporter et services de restaurant de plats à emporter ; services de traiteur ; préparation de plats ; préparation de plats et de boissons à emporter.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.