CASERTA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3014897
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030
Présentation de la marque Terre d'ITALIA
Déposée le 16 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terre d'ITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA domicilié(e) 191 boulevard Jean Mermoz - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque Terre d'ITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASERTA, Société par actions simplifiée à associé unique - 191 boulevard Jean Mermoz - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France - SIREN 632052734
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°411263 - Publication au BOPI 2005-02-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466246 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 23 février 2005 - Changement de dénomination n°411264 - Publication au BOPI 2005-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428936 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26
Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691193 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Inscription le 25 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750105 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-25
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732063 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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