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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASERTA
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TERRE & CÈPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE & CÈPAGES
CASERTA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3322967
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
TERRE & CÈPAGES de CASERTA

Présentation de la marque TERRE & CÈPAGES

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CASERTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE & CÈPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASERTA domicilié(e) 25 rue de Clichy,93400 SAINT OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 016 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TERRE & CÈPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & CÈPAGES est expirée depuis le 9 novembre 2014.

CASERTA a également déposé les autres marques suivantes : LA CASERTANE , CASERTA , VILLA VALIANO , VT VIGNERON TRADITION , LADY PRINCESS , TERRE ET CEPAGES , LA CASERTELLA , LA FARANDOLE ITALIENNE , Terre d'ITALIA , SALVI


CASERTA Société anonyme - 25 rue de Clichy,93400 SAINT OUEN - 93400 - France - SIREN 320016009


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472361 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472360 - Publication au BOPI 2008-04-14

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie) ; liqueurs ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine. Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; cafés ; cafétérias ; snack-bars ; restaurant de plats à emporter et services de restaurant de plats à emporter ; services de traiteur ; préparation de plats ; préparation de plats et de boissons à emporter.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.