Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASERTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA CASERTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASERTA domicilié(e) 2/14 rue Edith Clavel et 8/10 rue Eugène Hénaff - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 125 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque LA CASERTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASERTA, Société à responsabilité limitée - 2/14 rue Edith Clavel et 8/10 rue Eugène Hénaff - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 494125438
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691193 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; saucissons, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; potages ; salades de fruits, salades de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, raviolis, macaronis ; pizzas ; semoule ; boissons à base de chocolat, de café, cacao et de thé ;
Vente au détail ou en gros, par tous moyens, de produits alimentaires à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; saucissons, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; potages ; salades de fruits, salades de légumes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, raviolis, macaronis ; pizzas ; semoule ; boissons à base de chocolat, de café, cacao et de thé, et de boissons alcooliques et non alcooliques.
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