Déposée le 27 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASERTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CASERTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASERTA domicilié(e) 2/14 rue Edith Clavel, 8/10 rue Eugène Henaff - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 125 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque LA CASERTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASERTA, Société à responsabilité limitée - 2/14 rue Edith Clavel, 8/10 rue Eugène Henaff - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 494125438
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197089 - Publication au BOPI 2001-04-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322886 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°411263 - Publication au BOPI 2005-02-23
Inscription le 23 février 2005 - Changement de dénomination n°411264 - Publication au BOPI 2005-02-23
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468608 - Publication au BOPI 2008-02-11
Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2011 n°2460637 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-01-20
Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691193 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; plats cuisinés tout préparés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés tout préparés. Sauces à salade. Services de restauration ; restaurants, cafétérias, salons de thé, snack-bars.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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