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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA
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CASERTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASERTA
CASERTA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99794115
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2029

Présentation de la marque CASERTA

Déposée le 27 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA domicilié(e) 191 Boulevard Jean Mermoz - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CASERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASERTA arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

CASERTA a également déposé les autres marques suivantes : LA CASERTANE , CASERTA , VILLA VALIANO , VT VIGNERON TRADITION , LADY PRINCESS , TERRE ET CEPAGES , TERRE & CÈPAGES , LA CASERTELLA , LA FARANDOLE ITALIENNE , Terre d'ITALIA


CASERTA, Société par actions simplifiée à associé unique - 191 Boulevard Jean Mermoz - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France - SIREN 632052734


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°411263 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466246 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 23 février 2005 - Changement de dénomination n°411264 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405968 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691193 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699818 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.