Déposée le 9 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Gamme PERFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASEO domicilié(e) ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 072 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASEO, M. MEYNIEL Jean-Marc domicilié(e) ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France.
La marque Gamme PERFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104309.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASEO, SAS - ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France - SIREN 494072044
CASEO, M. MEYNIEL Jean-Marc - ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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