Déposée le 6 décembre 2001 par CASENOVE PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIERRE CASENOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est CASENOVE PIERRE domicilié(e) 35 RUE DU THEATRE - 39230 - PASSENANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE CASENOVE domicilié(e) 35 35 RUE DU THEATRE - 39230 - PASSENANS - France.
La marque PIERRE CASENOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE CASENOVE est expirée depuis le 6 décembre 2021.
CASENOVE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CASENOVE
CASENOVE PIERRE - 35 RUE DU THEATRE - 39230 - PASSENANS - France
PIERRE CASENOVE - 35 35 RUE DU THEATRE - 39230 - PASSENANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491668 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-02-14
Métaux communs et leurs alliages. Meubles (tous types de mobilier, d'intérieur et d'extérieur) , glaces (miroirs) , cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, à savoir : casseroles, marmites, plats, couverts ni en métaux précieux, ni en plaqué. Verrerie à savoir : récipients, flacons, porte-savons, boites, coupes, vases, bougeoirs, vasques - Porcelaine et faïence, tous produits céramiques à savoir : vaisselle de table ni en métaux précieux ni en plaqué, pots, coupes, vases, bougeoirs, boites, vasques, plateaux, jarres, porte-savons. Porte-serviettes ni en métaux précieux ni en plaqués. Tissus, produits textiles, à savoir : linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile) , linge de bain (à l'exception de l'habillement) , couverture de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, non tissés (textiles) , couverture de lit et de table
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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