Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Une Autre Image
CASE PRODUCTIONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
99793398
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque Une Autre Image

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Une Autre Image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS domicilié(e) 10, rue de Toricelli, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 721 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN Avocat à la Cour SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.

La marque Une Autre Image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une Autre Image est expirée depuis le 21 mai 2009.

CASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TA MERE EN SHORT , OSONS LA PROD , LES ENFANTS DE LA TELE , (Marque figurative) , LA MINI FUREUR , ET SI CA VOUS ARRIVAIT , HORS NORME , S.O.S. FILLES , LES ENFANTS DU JEU , LES ENFANTS DU BETISIER


CASE PRODUCTIONS Société anonyme - 10, rue de Toricelli, 75017 PARIS - France - SIREN 397721648


Stéphane HASBANIAN Avocat à la Cour SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes audio et vidéo, disques laser, logiciels, cédéroms, disques compacts (audio et vidéo), cartouches de jeux vidéo. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux ; agences de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communications par terminaux d'ordinateurs. Divertissement télévisé et radiophonique ; productions de spectacles ; productions de films, production d'émissions télévisuelles ; organisation de concours en matière de divertissement ; édition de revues, production de disques, télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.