Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECA PRODUCTIONS
CASE PRODUCTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97698846
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque SECA PRODUCTIONS

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECA PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS domicilié(e) 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.

La marque SECA PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECA PRODUCTIONS est expirée depuis le 10 octobre 2007.

CASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TA MERE EN SHORT , OSONS LA PROD , LES ENFANTS DE LA TELE , (Marque figurative) , LA MINI FUREUR , ET SI CA VOUS ARRIVAIT , HORS NORME , S.O.S. FILLES , LES ENFANTS DU JEU , LES ENFANTS DU BETISIER


CASE PRODUCTIONS Société Anonyme - 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS - France


Stéphane HASBANIAN SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésif (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux. Divertissement télévisé et radiophonique ; productions de spectacles ; productions de films ; organisation de concours en matière de divertissement ; édition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.