Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSONS LA PROD
CASE PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
95555061
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque OSONS LA PROD

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSONS LA PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASE PRODUCTIONS domicilié(e) 58 Avenue de Wagram, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 721 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASE PRODUCTIONS - France.

La marque OSONS LA PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSONS LA PROD est expirée depuis le 25 janvier 2005.

CASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TA MERE EN SHORT , LES ENFANTS DE LA TELE , (Marque figurative) , LA MINI FUREUR , ET SI CA VOUS ARRIVAIT , HORS NORME , S.O.S. FILLES , LES ENFANTS DU JEU , LES ENFANTS DU BETISIER , CENT FRANCS POUR LE NOURRAIN


CASE PRODUCTIONS SARL - 58 Avenue de Wagram, 75017 Paris - France - SIREN 397721648


CASE PRODUCTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

- Produits de l'imprimerie - Vêtements, chaussures - Messagerie électronique - Transmission d'informations ou de données contenues dans des serveurs vocaux - Divertissement télévisé et radiophonique - Production télévisuelle - Production de films - Production de spectacles - Organisation de concours en matière de divertissement - Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.