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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS
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LE ZAPPING DU SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ZAPPING DU SIECLE
CASE PRODUCTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98748594
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque LE ZAPPING DU SIECLE

Déposée le 7 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE ZAPPING DU SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS domicilié(e) 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 721 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN Avocat à la cour SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.

La marque LE ZAPPING DU SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ZAPPING DU SIECLE est expirée depuis le 7 septembre 2008.

CASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TA MERE EN SHORT , OSONS LA PROD , LES ENFANTS DE LA TELE , (Marque figurative) , LA MINI FUREUR , ET SI CA VOUS ARRIVAIT , HORS NORME , S.O.S. FILLES , LES ENFANTS DU JEU , LES ENFANTS DU BETISIER


CASE PRODUCTIONS Société Anonyme - 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS - France - SIREN 397721648


Stéphane HASBANIAN Avocat à la cour SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France


Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet partiel n°425519 - Publication au BOPI 2006-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes audio et vidéo ; disques laser.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésif pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux.

Divertissement télévisé et radiophonique ; productions de spectacles ; productions de films, production d'émissions télévisuelles ; organisation de concours en matière de divertissement ; édition de livres, de revues ; production de disques.