Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIS-SONS
Association Case Départ

Numéro de dépôt :
3362826
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
UNIS-SONS de Case Départ

Présentation de la marque UNIS-SONS

Déposée le 30 mai 2005 par l'association loi 1901 Case Départ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIS-SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Case Départ domicilié(e) 30 Résidence les Goyalines,97128 GOYAVE - 97128 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 268 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASE DEPART domicilié(e) BP 222,97190 LE GOSIER - 97190 - France.

La marque UNIS-SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIS-SONS est expirée depuis le 30 mai 2015.


Association Case Départ - 30 Résidence les Goyalines,97128 GOYAVE - 97128 - France - SIREN 421268780


CASE DEPART - BP 222,97190 LE GOSIER - 97190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Photographies, articles de papeterie, prospectus, brochures, calendriers, affiches, cartes journaux, adhesifs (matières collantes / pour la papeterie ou le ménage. Vêtements, chaussures, chapellerie chemises. Divertissement, activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.