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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE
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TOUPLAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUPLAST
CASCO NOBEL FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1272442
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2004
TOUPLAST de CASCO NOBEL FRANCE

Présentation de la marque TOUPLAST

Déposée le 9 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE domicilié(e) 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY (dossier no 2031957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 061 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2031957) - France.

La marque TOUPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUPLAST est expirée depuis le 9 avril 2004.

CASCO NOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUMURAL , TRIAL 83 NF , TOUJOINT , TOUCOL , VIT'PLAN , SINTOFLASH , RIVCOL , LIGNOPLAST , MECAFIX , TOUFIX 2000


CASCO NOBEL FRANCE S.A. société anonyme - 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY (dossier no 2031957) - France - SIREN 592061105


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2031957) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1994 n°2031957 - Publication au BOPI 1994-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 5 avril 1994 - Transmission de propriété n°171371 - Publication au BOPI 1994-04-05

Colles;colles consistantes;colles à la dextrine;colles fortes;colles pour peintres;colles végétales. Poudres pour la préparation des colles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.