Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULISOL
CASCO NOBEL FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1531700
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1999

Présentation de la marque TOULISOL

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOULISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE domicilié(e) 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque TOULISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULISOL est expirée depuis le 18 mai 1999.

CASCO NOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUMURAL , TRIAL 83 NF , TOUJOINT , TOUCOL , VIT'PLAN , SINTOFLASH , RIVCOL , LIGNOPLAST , MECAFIX , TOUFIX 2000


CASCO NOBEL FRANCE S.A., Société Anonyme - 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Colles;colles consistantes;colles à la dextrine;colles fortes;colles pour peintres;colles végétales.Poudres pour la préparation des colles. Colles et adhésifs de toutes sortes et plus spécialement pour l'industrie et le bâtiment

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.