Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLYPATE
CASCO NOBEL FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1627987
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque JOLYPATE

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLYPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE domicilié(e) 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque JOLYPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLYPATE est expirée depuis le 16 novembre 2000.

CASCO NOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUMURAL , TRIAL 83 NF , TOUJOINT , TOUCOL , VIT'PLAN , SINTOFLASH , RIVCOL , LIGNOPLAST , MECAFIX , TOUFIX 2000


CASCO NOBEL FRANCE S.A., Société Anonyme - 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Pâte de revêtement mural pour décoration

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.