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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE
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ELECTROCOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROCOAT
CASCO NOBEL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1537792
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque ELECTROCOAT

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTROCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE domicilié(e) 34, Avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX - France.

La marque ELECTROCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROCOAT est expirée depuis le 23 juin 1999.

CASCO NOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUMURAL , TRIAL 83 NF , TOUJOINT , TOUCOL , VIT'PLAN , SINTOFLASH , RIVCOL , LIGNOPLAST , MECAFIX , TOUFIX 2000


CASCO NOBEL FRANCE S.A. - 34, Avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France


Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Couleurs, peintures, vernis (à l'exception des vernis isolants), émails, vernis japonais, laques, compositions préservatrices contre la corrosion et l'encrassement et huiles anti-corrosives;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tintoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs