Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEGEPROTEC
CASCO NOBEL FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1556893
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999

Présentation de la marque CEGEPROTEC

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEGEPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE domicilié(e) 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque CEGEPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEGEPROTEC est expirée depuis le 24 octobre 1999.

CASCO NOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUMURAL , TRIAL 83 NF , TOUJOINT , TOUCOL , VIT'PLAN , SINTOFLASH , RIVCOL , LIGNOPLAST , MECAFIX , TOUFIX 2000


CASCO NOBEL FRANCE S.A., Société Anonyme - 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Produits et matériaux destinés à l'isolation thermique et phonique;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Produits pour assurer l'étanchéité et l'isolation intérieures et extérieures d'édifices. Produits de jointoiement pour constructions

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.