Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CECO
CASCO NOBEL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1231602
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2003

Présentation de la marque CECO

Déposée le 7 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO NOBEL FRANCE domicilié(e) 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY (dossier no 2015712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 577 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2015712) - France.

La marque CECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CECO est expirée depuis le 7 mars 2003.

CASCO NOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUMURAL , TRIAL 83 NF , TOUJOINT , TOUCOL , VIT'PLAN , SINTOFLASH , RIVCOL , LIGNOPLAST , MECAFIX , TOUFIX 2000


CASCO NOBEL FRANCE S.A. - 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY (dossier no 2015712) - France - SIREN 331577007


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2015712) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1993 n°2015712 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription - Changement de dénomination n°24379 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°3168 - Publication au BOPI

Colles, mastics adhésifs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.