Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVEDOCON
CASCO NOBEL AB, société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
1355361
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1996

Présentation de la marque SVEDOCON

Déposée le 18 mars 1986 par la société étrangère CASCO NOBEL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVEDOCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CASCO NOBEL AB domicilié(e) Cardellgatan 1, STOCKHOLM, Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque SVEDOCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVEDOCON est expirée depuis le 18 mars 1996.

CASCO NOBEL AB a également déposé les autres marques suivantes : SWEDORIT , OFFIX , CASCOSEL , SWEDO EDGE , SWEDOTEC , KENOSIZE , RX , SWEDOFOIL , KENOTAF , STIX


CASCO NOBEL AB, société de droit Suédois - Cardellgatan 1, STOCKHOLM, Suède. - Suède


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Produits à mouler, à base de résine de mélamine, d'urée ou de phénol;résines synthétiques, chlorure de polyvinyle; liants, colles, adhésifs, mastic sous forme pulvérulente ou liquide contenant des résines de mélamine, d'urée ou de phénol, pour le collage, l'imprégnation, l'empâtage et le laminage des produits à base de bois et de papier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.