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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASCO FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CASCO FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559269
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2009
Marque figurative de CASCO FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CASCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCO FRANCE domicilié(e) 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY (dossier no 2156777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 577 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2156777) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559269.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2009.

CASCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HELIC , ISOBOIS , EPILOX , OMEPRENE , TRIFIX SUPER , VIT'PRIM , TAPISTICK , COLODYN


CASCO FRANCE SA (Société Anonyme) - 34 avenue Léon Jouhaux, 92160 ANTONY (dossier no 2156777) - France - SIREN 331577007


CABINET JOLLY - (dossier no 2156777) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156777 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290642 - Publication au BOPI 1999-11-22

Produits d'isolation, notamment produits d'isolation thermique appliqués par l'extérieur

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.