Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCHCOAT
CASCADES SA SA

Numéro de dépôt :
1545261
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/12/2017

Présentation de la marque ROCHCOAT

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CASCADES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROCHCOAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCADES SA domicilié(e) Avenue Maurice Franck,73110 LA ROCHETTE (dossier no 2356073) - 73110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 512 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASCADES SA domicilié(e) Avenue Maurice Franck,73110 LA ROCHETTE (dossier no 2356073) - 73110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROCHCOAT est expirée depuis le 11 décembre 2017.


CASCADES SA SA - Avenue Maurice Franck,73110 LA ROCHETTE (dossier no 2356073) - 73110 - France - SIREN 333512440


CASCADES SA - Avenue Maurice Franck,73110 LA ROCHETTE (dossier no 2356073) - 73110 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356073 - Publication au BOPI 2007-11-22

Renouvellement sans limitation n°2102164 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 7 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263841 - Publication au BOPI 1998-10-07

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