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Marques déposées par la société CASCADES CANADA INC
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PLASTICHANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTICHANGE
CASCADES CANADA INC., Société organisée sous les lois du Canada

Numéro de dépôt :
1593034
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020

Présentation de la marque PLASTICHANGE

Déposée le 21 mai 1990 par la société CASCADES CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTICHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASCADES CANADA INC domicilié(e) 772 rue Sherbrooke ouest Bureau 100 - QUEBEC H3A 1G1 - MONTREAL - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PLASTICHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTICHANGE est expirée depuis le 21 mai 2020.


CASCADES CANADA INC., Société organisée sous les lois du Canada - 772 rue Sherbrooke ouest Bureau 100 - QUEBEC H3A 1G1 - MONTREAL - Canada


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293114 - Publication au BOPI 2000-01-10

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162375 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357125 - Publication au BOPI 2002-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510221 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437090 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08

Inscription le 29 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°558958 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Inscription le 5 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771927 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Conteneur transparent pouvant contenir de la monnaie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.