Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASCADE FRANCE
/
CASCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASCADE
CASCADE FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1487620
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2028

Présentation de la marque CASCADE

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASCADE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASCADE FRANCE domicilié(e) 250 RUE JEAN MERMOZ, BP 20111 - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 202 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque CASCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASCADE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.

CASCADE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TURNALOAD , C , CASCADE , TURNAFORK , TURNALOAD , CASCADE , INVERTA PUSH , VIEWMAST , TURNAFORK


CASCADE FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 250 RUE JEAN MERMOZ, BP 20111 - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 971202924


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382175 - Publication au BOPI 2008-08-19

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468079 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation n°2120730 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Renouvellement sans limitation le 16 août 2018 n°2690708 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-16

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.