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Marques déposées par la société CASCADE FRANCE entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
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C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C
CASCADE FRANCE entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1487617
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
C de CASCADE FRANCE entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Présentation de la marque C

Déposée le 9 septembre 1988 par la société CASCADE FRANCE entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C »

Le déposant est la société CASCADE FRANCE entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) Les Fontaines Douces,58260 LA MACHINE (dossier no 2382099) - 58260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 202 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2382099) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C est expirée depuis le 9 septembre 2018.


CASCADE FRANCE entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - Les Fontaines Douces,58260 LA MACHINE (dossier no 2382099) - 58260 - France - SIREN 971202924


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2382099) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382099 - Publication au BOPI 2008-08-19

Renouvellement sans limitation n°2120731 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468079 - Publication au BOPI 2008-01-30

Equipements pour la manutention de matériaux, à savoir parties constitutives et pièces détachées de chariots élévateurs, vérins hydrauliques, treuils, palans, grues, bennes à vide et autres appareils de levage pour la manutention ou le transport de matériaux, pour autant que ces équipements ne soient pas utilisés sur des voitures automobiles, des motocyclettes, des bicyclettes et des bateaux à moteur de plaisance.