Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCAD'OR
CASCAD'OR SARL au capital de 50.000 F

Numéro de dépôt :
99824731
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque CASCAD'OR

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASCAD'OR au capital de 50.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASCAD'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASCAD'OR au capital de 50.000 F domicilié(e) Siège : 10, rue Dubois, 69002 LYON, R.C.S. 393 430 087, LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCON-LAURENT GRANDPRÉ S.E.L.A.R.L. AVOCATS S.E.L.A.R.L. au Capital de 260 000 F - France.

La marque CASCAD'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCAD'OR est expirée depuis le 18 novembre 2009.


CASCAD'OR SARL au capital de 50.000 F - Siège : 10, rue Dubois, 69002 LYON, R.C.S. 393 430 087, LYON - France


FAUCON-LAURENT GRANDPRÉ S.E.L.A.R.L. AVOCATS S.E.L.A.R.L. au Capital de 260 000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Horlogerie en or, bijouterie or, pierres précieuses et semi-précieuses, joaillerie montée sur or.