Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VARENNE
CASATI Marthe Vve PIERRON

Numéro de dépôt :
1081621
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE DE VARENNE

Déposée le 28 décembre 1978 par CASATI Marthe Vve PIERRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE VARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASATI Marthe Vve PIERRON domicilié(e) "Varenne" 69 SAINT JULIEN S/MONTMELAS - France.

La marque DOMAINE DE VARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE VARENNE est expirée depuis le 28 décembre 1988.

CASATI Marthe Vve PIERRON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VARENNE


CASATI Marthe Vve PIERRON - "Varenne" 69 SAINT JULIEN S/MONTMELAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Vin appellation contrôlée Beaujolais