Déposée le 27 juin 2005 par CASASSUS Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAIL CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est CASASSUS Jean-Jacques domicilié(e) 96, avenue Paul Doumer,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques CASASSUS domicilié(e) 96, avenue Paul Doumer,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France.
La marque RAIL CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIL CONSEIL est expirée depuis le 27 juin 2015.
CASASSUS Jean-Jacques - 96, avenue Paul Doumer,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France
Monsieur Jean-Jacques CASASSUS - 96, avenue Paul Doumer,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Formation. Etudes de projets techniques ; évaluation, estimation et recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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