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Marques déposées par CASASNOVAS Jean Claude
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BUREAU MEZZANINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUREAU MEZZANINE
CASASNOVAS Jean Claude

Numéro de dépôt :
94529845
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque BUREAU MEZZANINE

Déposée le 21 juillet 1994 par CASASNOVAS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUREAU MEZZANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est CASASNOVAS Jean Claude, domicilié(e) 16, rue du Général Guilhem, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASASNOVAS Jean Claude - France.

La marque BUREAU MEZZANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUREAU MEZZANINE est expirée depuis le 21 juillet 2004.


CASASNOVAS Jean Claude - 16, rue du Général Guilhem, 75011 Paris - France


CASASNOVAS Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

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