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Marques déposées par CASANOVAS DISTRIBUTION
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CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion
CASANOVAS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4460836
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion de CASANOVAS DISTRIBUTION

Présentation de la marque CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par CASANOVAS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est CASANOVAS DISTRIBUTION domicilié(e) 12 RUE DE CERDAGNE - 66280 - SALEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame STEFANIE QUILES domicilié(e) 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOVA DEPUIS 1967 La Charcuterie Passion arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

CASANOVAS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PORC DU TERROIR OCCITAN , CASANOVAS DISTRIBUTION , CASANOVA , CASANOVA , Le Porc du terroir OCCITAN PORC NE, ELEVE, ET TRANSFORME EN OCCITANIE FABRIQUE EN AVEYRON , CASANOVA DEPUIS 1967


CASANOVAS DISTRIBUTION - 12 RUE DE CERDAGNE - 66280 - SALEILLES - France


Madame STEFANIE QUILES - 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.