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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANOVA
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CASANOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASANOVA
CASANOVA, SAS

Numéro de dépôt :
3140321
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2022
CASANOVA de CASANOVA

Présentation de la marque CASANOVA

Déposée le 7 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANOVA domicilié(e) Le Prométhée, 65 Avenue du Général de Gaulle - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 714 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA, SAS domicilié(e) Le Prométhée, 65 Avenue du Général de Gaulle - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASANOVA est expirée depuis le 7 janvier 2022.

CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : FLEXICASA , EasyCasa , HVDI , Casanova Connected , CASANOVA IT , casanova life , CAFE ITALIEN


CASANOVA, SAS - Le Prométhée, 65 Avenue du Général de Gaulle - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 442714226


CASANOVA, SAS - Le Prométhée, 65 Avenue du Général de Gaulle - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Inscription le 19 septembre 2007 - Changement d'adresse n°465860 - Publication au BOPI 2007-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 27 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469679 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 19 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465862 - Publication au BOPI 2007-09-19

Inscription le 19 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°465861 - Publication au BOPI 2007-09-19

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement d'adresse n°528164 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°573658 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 8 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°591978 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495465 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-03-28

Système de câblage de l'habitat pour l'électricité, l'électronique, l'informatique, la téléphonie, la télévision et les automatismes, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles électriques, câbles coaxiaux, boîte de connection, tableau de connection, connecteurs, cordons, prises, plinthe, armoire de distribution.