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Marques déposées par CASANOVA Jean-François
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CASANOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASANOVA
CASANOVA Jean-François

Numéro de dépôt :
1653615
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque CASANOVA

Déposée le 20 mars 1991 par CASANOVA Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASANOVA Jean-François, domicilié(e) 9 Allée Yvonne, 44250 ST BREVIN L'OCEAN (dossier no 2194636) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA Jean François domicilié(e) (dossier no 2194636) - France.

La marque CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASANOVA est expirée depuis le 20 mars 2011.

CASANOVA Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : ORVAULTO


CASANOVA Jean-François - 9 Allée Yvonne, 44250 ST BREVIN L'OCEAN (dossier no 2194636) - France


CASANOVA Jean François - (dossier no 2194636) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194636 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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