Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIETRAPOLA
M. CASANOVA André

Numéro de dépôt :
3935984
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
PIETRAPOLA de CASANOVA André

Présentation de la marque PIETRAPOLA

Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur CASANOVA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIETRAPOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur CASANOVA André domicilié(e) Samuletto - 20270 - AGHIONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASANOVA André domicilié(e) Samuletto - 20270 - AGHIONE - France.

La marque PIETRAPOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIETRAPOLA est expirée depuis le 20 juillet 2022.

CASANOVA André a également déposé les autres marques suivantes : PUZZICHELLU


M. CASANOVA André - Samuletto - 20270 - AGHIONE - France


M. CASANOVA André - Samuletto - 20270 - AGHIONE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux.