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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS
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BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS
CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715550
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS de CASANIS

Présentation de la marque BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS domicilié(e) 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 216 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASANIS, S.A.S., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS est expirée depuis le 27 décembre 2021.

CASANIS a également déposé les autres marques suivantes : CASANIS, LE PASTIS EXACTEMENT , CIRNEA , P'TIT CASA , CASANIS ANISETTE LIQUEUR , CASA , CASANIS VERITABLE PASTIS , CAP CORSE CASABIANCA , CASANIS, LE PLUS CASA DES PASTIS ! , SANTA REGINA RHUM , CASANIS


CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 403216682


CASANIS, S.A.S., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2207510 - Publication au BOPI 2001-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231534 - Publication au BOPI 1997-01-23

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476386 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

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