BONPASTIS..........MONANIS MONPASTIS..........BONANIS (procédé CASANIS)
Présentation de la marque BONPASTIS..........MONANIS MONPASTIS..........BONANIS (procédé CASANIS)
Déposée le 16 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASANIS avenue de la Libération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONPASTIS..........MONANIS MONPASTIS..........BONANIS (procédé CASANIS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BONPASTIS..........MONANIS MONPASTIS..........BONANIS (procédé CASANIS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BONPASTIS..........MONANIS MONPASTIS..........BONANIS (procédé CASANIS) est expirée depuis le 16 novembre 1991.
CASANIS avenue de la Libération a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16
Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61296 - Publication au BOPI 1992-03-12
Inscription le 27 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60509 - Publication au BOPI 1991-12-27
Inscription le 27 décembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60508 - Publication au BOPI 1991-12-27