Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT D'O
Casane, SARL

Numéro de dépôt :
3692297
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
VERT D\'O de Casane

Présentation de la marque VERT D'O

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Casane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT D'O »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Casane domicilié(e) 2 place marceau - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Casane domicilié(e) 2 place marceau - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT D'O est expirée depuis le 19 novembre 2019.


Casane, SARL - 2 place marceau - 28000 - CHARTRES - France


Casane - 2 place marceau - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.