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Marques déposées par CASAMIA
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PAPILLES BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLES BIO
CASAMIA

Numéro de dépôt :
3145581
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
PAPILLES BIO de CASAMIA

Présentation de la marque PAPILLES BIO

Déposée le 31 janvier 2002 par CASAMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPILLES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est CASAMIA domicilié(e) 2 rue des fougères,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAMIA domicilié(e) 2 rue des fougères,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France.

La marque PAPILLES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLES BIO est expirée depuis le 31 janvier 2012.


CASAMIA - 2 rue des fougères,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France


CASAMIA - 2 rue des fougères,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372695 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Tous produits alimentaires issus de l'agriculture biologique à savoir : salades composées, tartes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.