Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOOJA
CASAMIA FREDERIC

Numéro de dépôt :
3762464
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2020
SOOJA de CASAMIA FREDERIC

Présentation de la marque SOOJA

Déposée le 27 août 2010 par CASAMIA FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est CASAMIA FREDERIC domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95350 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAMIA FREDERIC domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95350 - DOMONT - France.

La marque SOOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOOJA est expirée depuis le 27 août 2020.


CASAMIA FREDERIC - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95350 - DOMONT - France


CASAMIA FREDERIC - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95350 - DOMONT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562433 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.