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Marques déposées par CASAMIA FREDERIC
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BONSOJA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONSOJA
CASAMIA FREDERIC

Numéro de dépôt :
3768470
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2020
BONSOJA de CASAMIA FREDERIC

Présentation de la marque BONSOJA

Déposée le 22 septembre 2010 par CASAMIA FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONSOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est CASAMIA FREDERIC domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAMIA FREDERIC domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France.

La marque BONSOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSOJA est expirée depuis le 22 septembre 2020.

CASAMIA FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : BIOTIFUL LUNCH


CASAMIA FREDERIC - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France


CASAMIA FREDERIC - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562529 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.