Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTIFUL LUNCH
CASAMIA FREDERIC

Numéro de dépôt :
3817904
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
BIOTIFUL LUNCH de CASAMIA FREDERIC

Présentation de la marque BIOTIFUL LUNCH

Déposée le 25 mars 2011 par CASAMIA FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTIFUL LUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est CASAMIA FREDERIC domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAMIA FREDERIC domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France.

La marque BIOTIFUL LUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTIFUL LUNCH est expirée depuis le 25 mars 2021.

CASAMIA FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : BONSOJA


CASAMIA FREDERIC - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France


CASAMIA FREDERIC - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) fournissant de l'alimentation biologique ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs fournissant de l'alimentation biologique ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.