Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTOP
CASAMAYOR-MENJOU PHILIPPE, PIERRE, LOUIS
ROUGEAU FREDERIC, PAUL

Numéro de dépôt :
3174246
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
QUARTOP de CASAMAYOR-MENJOU PHILIPPE

Présentation de la marque QUARTOP

Déposée le 8 juillet 2002 par CASAMAYOR-MENJOU PHILIPPE et ROUGEAU FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Les déposants sont CASAMAYOR-MENJOU PHILIPPE, PIERRE, LOUIS, domicilié(e) 26, rue Bonnand,69003 LYON - 69003 - France et ROUGEAU FREDERIC, PAUL, domicilié(e) 1, rue Nationale,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric ROUGEAU domicilié(e) 1, rue Nationale,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France.

La marque QUARTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTOP est expirée depuis le 8 juillet 2012.


CASAMAYOR-MENJOU PHILIPPE, PIERRE, LOUIS - 26, rue Bonnand,69003 LYON - 69003 - France

ROUGEAU FREDERIC, PAUL - 1, rue Nationale,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France


Monsieur Frédéric ROUGEAU - 1, rue Nationale,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Ustensiles de cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Champagnes, cidres, mousseux, et tous autres vins effervescents.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.