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Marques déposées par CASAM
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PORCYSANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCYSANTE
CASAM, COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1669253
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
27/05/2001

Présentation de la marque PORCYSANTE

Déposée le 27 mai 1991 par CASAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « PORCYSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM, COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50211 COUTANCES Cédex - France.

La marque PORCYSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASAM a également déposé les autres marques suivantes : ACIDOR , MAXITANE , PORCYDIGEST , DELTA FORCE


CASAM, COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50211 COUTANCES Cédex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt