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Marques déposées par CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT
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PORCY-FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCY-FORM
CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1576461
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque PORCY-FORM

Déposée le 7 février 1990 par CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « PORCY-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France.

La marque PORCY-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOACTIV , KUALINORM , TRISIL , PRIMAVOR , START-MAIS , QUALIFORM


CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt