Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CASAM - COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE
/
KUALINORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUALINORM
CASAM - COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE, (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1679211
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque KUALINORM

Déposée le 29 mai 1990 par CASAM - COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « KUALINORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM - COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE, (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France.

La marque KUALINORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

CASAM - COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : BIOACTIV , TRISIL , PRIMAVOR , START-MAIS , QUALIFORM , PORCY-FORM


CASAM - COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE, (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves